TOP

Evaluation des élément d'actif et de l'image fidèle



1.            L’image fidèle

Est-ce que l’application des principes comptables permet d’obtenir l’image fidèle ?
*      Principe historique : on est pas à la juste valeur
*      Non-enregistrement des plus value latente
*      Non-compensation des plus et moins value latente
*      Principe : il faut être propriétaire pour qu’un bien apparaisse au bilan : or, avec les crédits beaux, cela fausse tous.


Question 1 :  Achat ou crédit bail ?





*      Dans le cas de l’acquisition : coût d’entrée = 11 000 € ; Les frais de formation du personnel sont enregistrés en charge.

215
Immo
11 000,00

44 562
TVA sur immo
2 156,00

628
Formation
1 000,00

44 566
Tva sur ABS
196,00

404
Fournisseur d'immo

14 312,00


*      Dans le cas du crédit bail

01/07/N


275
Dépôts
500,00

512
Banque

500,00

612
Redevance crédit bail
600,00

44 566
TVA sur immo
117,60

512
Banque

717,60




Levée de l'option, annulation du dépôt, paiement de la société de crédit bail
215
Matériel
1 000,00

44 562
TVA sur immo
196,00

275
dépôts

500,00
467
société de crédit bail

696,00





31/12/N


681
DAD
250,00

2 815


250,00

Via le crédit bail, pas de matériel au dans l’actif du bilan, le montant de l’actif réduit ainsi que le montant des dettes.
Coût du matériel passé en charges pensant toute la durée du contrat. Dans la réalité coût comprend amortissement + charge financière : cf ana fi.
Dans les SIG : l’objectif est de comparé des sociétés avec des modes de financements différents.

2.            Évaluation des titres de participations (TP)

Normalement, évaluation à la valeur d’utilité. Valeur d’achat – dépréciation = valeur bilancielle. (VNC)
On ne constate pas de plus value latente ni de compensation.

Exemple : achat de 80% des titres d’une société il y a 10 ans pour 100€ par titre. 80 000 €.
La filiale a bien marché et en 10 ans elle  mis 100 000 € en CP et 300 000 € en réserve. Cette société possède 80% de 400 000 € et non pas au cours historique soit 80% de 80 000 €.
Sous certaine condition :  valeur d’équivalence : % des capitaux propres détenu ici 400 000 € x 0,8 = 320 000€
Remarque : mise en équivalence = méthode de consolidation des comptes. Remplacement de la VNC par la valeur d’ équivalence. (comme pour les stocks)

C’est le code de commerce qui autorise les sociétés mères dans leurs comptes individuels à évaluer leurs TP à leur valeur d’équivalence.

Valeur d’acquisition = VA
Valeur d’équivalence = VE
Ecart = VE – VA
1er cas = VE > VA è écart +
107 écart d’équivalence.

2ème cas VE < VA
L’écart négatif sera imputé sur le résultat pour une dépréciation
Exemple : 31/12/N
Une mère à deux fililales A et B.

TOTAL
A
B
Valeur d'acaht
6 000
2 000
4 000
Valeur d'inventaire

1 800
4 000
Valeur d'équivalence
6 200
1 600
4 600




Bilan fiin N selon les règles habituelles








Brut
Dépréciation
Ne
261 TP
6 000
200
5 800




Pas de plus value enregistré et pas de compensation !!

Selon la mise en équivalence, on va pouvoir compenser les + ou – value et donc faire une évaluation globale de A+B. De plus la plus value latente est enregistrable.

Bilan N


262 TP éval selon ME
6200

107 Ecart d'équivlence






En N+1 on a une valeur d’équivalence A+B = 5500 donc ici l’écart est négatif.
*      Tout d’abord on élimine l’écart positif enregistré précèdement .
*      Réinscription à l’actif des TP pour la valeur d’achat
*      Dotation pour dépréciation (DAD) pour 500


31/12/N+1


107
Ecart
200,00

262
TP

200,00




686
DAD
500,00

296
Dépréciation TP

500,00

Intérêt de la méthode :
*      Amélioration des capitaux propres quand les écarts sont positifs ce qui finalement améliore la structure de financement de l’entreprise d’une manière non coûteuse (ce n’est qu’un jeu d’enregistrement)

Qui peut utiliser cette méthode : les conditions d’application de cette méthode.
Elle est réservée aux sociétés qui établissent des comptes consolidés, cela ne concerne que les types de participation. Option qui devient permanente et doit apparaître clairement dans le bilan/rapport annuel.

Cas n°3 :
VA : 15 000               75% du capital
Fin N, Capitaux propres 21 000
VE 21 000 x 0,75 = 15 750
Ecart VE-VA = 15750 – 15 000 = + 750

31/12/N


262
TP évalué selon ME
15 750,00

261
TP

15 000,00
107
Ecart

750,00

Fin N+1, capitaux propres = 18 600€
VE = 18 600  x 0,75                         Dépréciation 15000 – 13950 – 1050

107
Ecart ancien
750,00

686
DAD
1 050,00

262
TP évalués selon ME

750,00
296
Dépréciation TP

1 050,00
Si option ME exercée è conséquences pour la lecture des comptes : apparition + value et volatilité + importante.
Evaluation d’une acquisition immo incorpo au moyen de redevances annuélles. On a donc un actif qui génère des avantages économiques futures. On doit pouvoir évaluer sa valeur d’entrée avec précision.
Le PCG ne dis rien dans ce cas. Donc il faut voir la doctrine comptable : la CNCC : l’immo doit être enregistrée à sa valeur vénale (valeur de marché, valeur réelle).
Valeur du brevet = 5 000 + (200 000 x 0,05) + (10 000 x 1,02)/1,062 + …
                                                           + (10 000 x 1,029) / 1,0610
Hypothèses de bases = prévision du CA, Taux d’actualisation.

31/12/N


404
Fournisseur
11 960,00

4 456
TVA déductible
1 960,00

512
Banque

11 960,00
4 458
TVA à régulariser

1 960,00
En fin de contrat si il y a un écart entre le règlement effectifs de redevance et la dette fournisseur è on aura un profit ou une perte exceptionnel (678 ou 778)
Si les prévisions ne sont pas fiables, on enregistrera les redevances comme des charges normales. C’est un choix du comptable.

Question 4 :
Evaluation de ce matériel fabriqué par l’entreprise elle même : coût de production. Ensemble des charges directes et indirectes de production.
Le coût de la sous activité ne peut pas être incorporé au coût de production.
Coef de l’IR (Imputation rationnelle) = Activité réelle / activité normale =

COEFF D’IR x frais fixe imputés aux coûts.
Coût de sous activité = (1- coeff d’IR 20%) x frais fixe

Fin N-1
Fin N


Charges fixes
1875 x 0,8 = 1 500
1 800







Charges variables
5 250
2 850







en cours

6 750







Coût de production
6 750
11 400



31/12/N-1



231
immo en cours
6 750,00


722
production immobilisée

6 750,00

Constatation de l'avancement des travaux - pas de TVA car TVA exigible à la livraison








1/3/N



215
matériel
11 400,00


4 456
TVA déd
2 234,40


231
immo en cours

6 750,00

722
production immo

4 650,00

44 567
TVA coll

2 234,40

(livraison à soi même passible de TVA)










Evaluation des stocks à l’inventaire
PCG est silencieux et on va voir l’IAS 2 pour l’évaluation des stocks. Quel est le coût ou la valeur des stocks au bilan.
Le PCG : tous les stocks et les productions en cours sont évalués en comparant leur valeur comptable à leur valeur actuelle à la même date. Comme pour les immo, la VA (valeur actuelle) s’apprécie en fonction du marché et l’utilité du bien pour l’entreprise. Les perspectives de ventes peuvent être prise en compte dans la VA.





0 commentaires:

Enregistrer un commentaire