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Amortissements des immobilisations

 
Rappel :
Evaluation des immobilisations à la clôture tient compte des amortissements
VCN = valeur brute – cumul des amortissements

Ds certains cas, la valeur du bien peut être nettement < à VCN
Par exemple, les changements technologiques font qu’un bien devient totalement obsolète ð valeur actuelle < VCN
Ecart entre valeur actuelle et VCN est constatée en compta et représente une dépréciation.
Ainsi depuis le 1/1/05 une immo peut être à la fois amortie et dépréciée.
On constate une dépréciation dès que la valeur actuelle (VA) < VCN.
Comment apprécier la VA d’un bien ?
ð Ds PCG : « l’entité doit apprécier à la clôture un indice de perte de valeur », selon le PCG, il faut considérer à minima :
-       des indices internes :
o    obsolescence, dégradation physique de l’actif non prévue par le plan d’amortissement
o    changements importants dans le mode d’utilisation de cet actif (plan de restructuration, abandon,…)
o    performances < aux prévisions
-       des indices externes :
o    baisse significative de la valeur de marché
o    changement de réglementation ayant un effet négatif sur la l’entité
o    conjoncture dégradée
o    taux d’intérêt ou de rendement

Si un indice de perte de valeur existe, alors il faut faire 1 test de dépréciation.
Test de dépréciation ?
Comparaison VA et VCN
Le PCG précise que la valeur actuelle = valeur la + élevée de la valeur vénale ou de la valeur d’usage :
VA = max(VV , VU)
Valeur vénale  = mtt qui pourrait être obtenu à la date de clôture de la vente d’un actif lors d’une transaction conclue à des conditions normales de marché nette de coût de sortie (vente).

Valeur d’utilisation = valeur des avantages économiques futurs attendus de l’utilisation et de la sortie de l’actif (méthode des flux de TR)

Si VA < VCN : l’actif est ramenée à sa VA par le biais d’une dépréciation
Si VA > VCN > rien à faire

Ex : 1 société achète début 2005 1 actif pour 1000
Amort linéaire = 10 ans 100/an
On considère que changements techno ð indice perte de valeur

Hypothèse 1
VV fin 2006 = 900
VU non calculée
VCN fin 2006 = 1000 – 100 – 100 = 800
VA = max(VV, VU) = VV = 900
VA> VCN ð RAF
Au bilan ð VCN = 800

Hypothèse 2
VV fin 206 = 700
VU = 650
VA = VV = 700
VA<VCN ð dépréciation de 800 – 700 = 100


Brut
Amort & dep
net
actif
1000
300
700





Hypothèse 3
VV fin 200- = 700
VU = 750
VA = VU = 750
ð dépréciation de 800-750 = 50
Au bilan ð 1000-200-50=750
En cas de dépréciation que devient le plan d’amortissement ?
La comptabilité de dépréciation modifie le plan d’amortissement de manière prospective
Ex : achat le 1/1/2005 d’un matériel de 10 000€ HT
Amort linéaire 5 ans ð 10 000/5 = 2000
Fin 2007 : VA = 3500
Fin 2008 : VA = 1750



année
Amortissements
dépréciations
Var clôture

dotations
Cumul
Dotations
reprise

2005
2000
2000
-
-
8000
2006
2000
4000
-
-
6000
2007
2000
6000*
500

3500
2008
1750**
7750


1750
2009
1750
9500


0


*VCN fin 2007 = 10000-6000= 4000
Or VA = 3500
VA<VCN ð dépréciation : 500

**nouvelle annuité d’amort :
Reste à amortir / nb d’année restantes = 3500/2 = 1750



31/12/2007


681 dotations aux amort dépréciations (DAD)
2000

2815 amort matériel

2000
6816 dotation aux dépréciations
500

2915 dép matériel

500

4. tableau d’amortissement classique



Tableau d’amortissements et de dépréciation



En N+3, disparition de l’indice de perte de valeur = reprise les dep
En cas de reprise, la VCN ne peut être > à celle qui aurait été déterminée si aucune dep n’avait été comptabilisée au cours des exercices antérieurs, ici, 2000.

VCN N+3 > 2000
Valeur brute – cumul amort – cumul des dépréciations = 2000
10000-7650-x=2000
X=350
Je dois laisser 1 cumul de dep de 350 dans mon plan
Donc reprise ð 600-350 =250

31/12/N+3


681 dotations aux amort dépréciations (DAD)
1750

2915 dep matériel
250

2815 amort matériel

1750
7816 dép matériel

250

Question 5
Apparition d’un modèle d’équipement + performant sur le marché = indice de perte de valeur.
Test de dép au 31/12/2004 ð VV = 85000
Plan d’amort 2004 & 2005 rectifié
Amort D = tx linéaire * coef
20% * 1,75 = 35%
Plan rectifié
VV 2005 = 63000
A partir de 2006 ð VA = VCN


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